Les Sociétés Offshore dans le Monde

Définition des Soci2tés Offshore

La définition d’une société offshore peut varier selon la personne à qui vous posez la question.

Sur Wikipédia il est écrit que :

Une société offshore est une société exempte d’impôt qui n’est pas autorisée à s’engager dans des affaires dans la juridiction de constitution. Les sociétés offshores sont des sociétés non résidentes. Par opposition aux sociétés offshore il existe des sociétés dites « onshore » qui sont résidentes.

Cette définition s’applique en effet aux « vraies » juridictions offshore (souvent des îles), mais il est aussi possible de créer des sociétés offshore dans des pays tels que la Suisse, l’Irlande, Hong Kong ou Singapour, à fiscalité réduite, et avec la possibilité d’avoir aussi des activités locales en plus de vos activités internationales.

De façon concrète, une société offshore est une simple SA, Sarl, Ltd ou LLC créée dans une juridiction offshore, avec ou sans obligation de dépôt des comptes, et avec des taux d’impôts sur les société très bas voire égaux de 0%.

En d’autres termes, une société dite offshore est implantée dans un Paradis Fiscal.

Ce type de juridictions permet très souvent d’avoir recours à des Directeurs et Actionnaires nominés (Nominee Directors, Nominee Shareholders) pour plus de confidentialité. La création d’une société offshore est aussi très souvent associée à la création d’un compte bancaire offshore, ce qui permet d’avoir un ensemble cohérent.

Création Sociétés Offshore

Pourquoi créer une société offshore ?

Pourquoi créer une société offshore ?La principale raison pour créer une société offshore est de faire des économies en terme d’impôts.
Si vous vivez en France, un pays à forte pression fiscale, la création d’une société offshore vous permettra d’optimiser vos revenus.
On considère que l’utilisation d’un montage offshore est intéressant si :

  • vous avez un chiffre d’affaire supérieur à 60.000 € par an
  • vous payez plus de 15% d’impôts sur les sociétés

En effet, si un montage offshore est aujourd’hui à portée de tous, il y a des frais annuels de maintenance, en général pour payer une redevance de l’ordre de 200 USD et les frais de renouvellement du siège social et de l’agent agréé.
Donc si vous êtes en dessous de ces limites, demandez à votre expert-comptable comment diminuer localement vos revenus, cela sera aussi efficace.
Son utilisation est également intéressante pour :

  • détenir des biens mobiliers ou immobiliers
  • l’E-business
  • la communication
  • le développement de logiciels
  • les professions libérales
  • l’import-export
  • les start-up
  • la développement et la rentabilité des brevets, des franchises et des licences
  • tout individu physique ou toute société (PME, PMI, multinationales)
  • la gestion du patrimoine et des commissions
  • la gestion de biens des artistes (sportifs de haut niveau par exemple)
  • la perception des droits d’auteur et les royalties
  • les call centers
  • les conseils
  • les artistes
  • transmettre votre patrimoine

Les avantages d’une société offshore :

Les juridictions les plus favorables présentent les caractéristiques suivantes :

  • Pas d’impôt sur les bénéfices : si votre société est non-résident, elle ne sera pas imposée sur les bénéfices. Aucune taxe ne vous sera prélevée en dehors de licence annuelle du gouvernement (généralement inférieure à 300 €).
  • Aucune T.V.A.
  • Aucun droits de succession sur les actions détenues par les non-résidents
  • Aucune exigence comptable : il est conseillé de tenir à jour une comptabilité (pour votre propre gestion cela semble évident), mais n’avez aucune obligation de publier vos comptes.
  • Faible frais de gestion : avec moins de 1000 € par an vous pouvez créer puis maintenir une société offshore.
  • Anonymat : l’utilisation de Nominees peut vous permettre de ne pas faire apparaître votre nom dans les contrats.
  • Aucune exigence de Capital versé : vous n’avez aucune obligation de libérer le capital inscrit lors de la constitution. Selon les juridiction, cette « non obligation » dépend du montant du Capital.
  • Protection juridique et protection des actifs : dans un certain nombre de cas, une décision de justice doit être transposée localement, dans la juridiction où la société a déposé ses statuts, pour qu’elle soit applicable. Et c’est ensuite le droit local qui s’impose.

Onshore et Offshore, quelle est la différence

Dans la finance et la gestion d´entreprise, l’expression onshore ou onshore sert à désigner le fait qu’une entreprise ait ses activités économiques sur le territoire du pays, contrairement aux sociétés offshore ou off-shore. Ce sont des sociétés résidentes exigeant une tenue de comptabilité et supportant une fiscalité plus lourde sur les bénéfices que celle des sociétés offshore.
Le terme offshore, lui, est employé dans le cas où une entreprise est immatriculée dans un autre pays dans le but d’améliorer sa fiscalité, la gestion financière de ses capitaux, les activités de services ou encore la production. C’est une entreprise non-résident, c’est-à-dire qu’elle est entièrement gérée de l’extérieur et qu’il n’y a donc aucun bureaux ni salariés sur place. Mais la société offshore peut éventuellement être représentée sur place par un correspondant local. La société peut aussi être modifiée sans avoir l’obligation de se déplacer au cabinet de l’agent d’enregistrement.

Les avantages bancaires d’une entreprise offshore

En dehors des avantages fiscaux, les sociétés offshore bénéficient de comptes offshore au sein des banques du pays d’accueil. Un tel compte bénéficie de nombreux avantages tels que le secret bancaire, une carte de crédit anonyme, une gestion par Internet,… Le compte offshore jouit également d’un taux d’intérêt très intéressant et d’une exonération d’impôts, en particulier sur les intérêts.